Conditions Générales et Particulières
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Conditions générales de fonctionnement : L'entreprise A.B.D et les Organisateurs s'octroient le droit d'exclure toute personne gênant le bon déroulement du séjour et ne peuvent être tenus pour responsables des faits suivants : - Tout accident ou incident survenu lors du séjour, seront à la charge du ou des responsables des faits. - Ne sont pas pris en charge : Les rapatriements en leur lieu de résidence (personnes et véhicules). Le coût des réparations des Véhicules (pièces et mains d'œuvres). Pannes et casses mécaniques. - Les faits et gestes irresponsables et contrevenants à la bonne marche du séjour. - Manquements aux respects du code de la route, en vigueur à la date du séjour. - Les participants aux séjours qui ne respecteraient pas la liberté d'autrui et le bon déroulement du séjour (ceux-ci perdrai l'intégralité de la jouissance de leur séjour ainsi que les sommes versées). - Annulations de sorties pour des raisons de cas de forces majeures (intempéries, catastrophes naturelles, etc.) et n'entraînerons aucun remboursement. Conditions générales d'Hébergement: - Pour des raisons d'économie ou de rabais consentis aux participants et suivants les disponibilités d'hébergement, il est possible de regrouper les participants dans les mêmes lieux ou chambres. -Dégradations et vandalismes occasionnés par les participants : Toutes les réparations et remises en états des lieux de séjours, seront à la charge des contrevenants. Conditions générales de vente: - Modalité de paiement : Par chèque bancaire, chèque postal, virement bancaire ou postal. Versement des ares, 50% a la commande, le restant à faire parvenir une semaine avant le séjour. - Toute commande doit être accompagnée du paiement par chèque, virement bancaire ou postal, 15 jrs avant la date du séjour. - A la date de commande officielle du séjour, toute annulation ou modification sont acceptées durant le délai légal de quinze jours. - Aucun désistement ne sera remboursé, au delà des quinze jours après la date de commande. - Tous les tarifs suggérés ou donnés par devis et par téléphone, ne peuvent être fermes et définitifs. - Tous les tarifs sont forfaitaires et évolutifs suivants la conjoncture et le cours de l'Euro. - Tout conducteur d'un véhicule motorisé sera détenteur du permis de conduire et l'assurance, dans la catégorie du dit véhicule utilisé lors du séjour. Conditions Particulières - Pour des raisons de planning, les horaires de départ pour les Rallyes, Raids et Excursions, seront à respecter dans la limite de + / - ½ heure au plus tard. Matin, départ : 9h30 Midi après le repas : 14h00 Ce document faisant foi et pour tous Droits devant la justice. Nom : Prénom : Date et signature (suivi de la mention " lu et approuvé ") Bon de commande, Conditions Générales et paiement à retourner signer à l'adresse suivante : Tout règlement par chèque bancaire ou postal doit être mis à l'ordre de Mr. PETIT Hervé ABD 7, rue Aristide Briand 43250 Sainte Florine France
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